Jean Cocteau
Lycée
Miramas cedex
 

Les actes administratifs

vendredi 21 octobre 2016, par Jean-Christophe Durival Proviseur


Les différents actes administratifs :
- Les actes du chef d’établissement
- Les actes du domaine de l’action éducatrice
- Les actes du domaine du fonctionnement et de l’organisation de l’établissement
- les actes du domaine budgétaire et financier

Les actes du chef d’établissement
Objet des actes CA Pièces
Délégation de signature à Mme Barbet, Proviseur adjoint 29/09/16 1 lettre de délégation
Délégation de signature à Mme Ribeyre, Gestionnaire 29/09/16 2 lettre de délégation
       
       
       


 

Les actes du domaine de l’action éducatrice


 

Objet des actes CA Pièces
La programmation 2016 2017 de l’AS 15/11/16 19 la programmation
       
       
       
       


 


 

Les actes du domaine du fonctionnement et de l’organisation de l’établissement


 

L’objet des actes CA Pièces
Financement sorties Danse 29/09/16 3 présentation avec budget
 Financement sorties Théâtre 29/09/16 6 présentation avec budget
Financement voyage Math en Jeans 29/09/16 8 présentation avec budget
Financement voyage à Petite 29/09/16 9 présentation avec budget
Financement Echange Franco-Allemand (partie accueil) 29/09/16 10 présentation avec budget
Convention avec le collège Camus de Miramas 29/09/16 11 la convention
Bilan financier voyage à Bruxelles 29/09/16 12 Bilan financier
Convention EGIMMO 29/09/16 13 convention
Règlement intérieur du CA 15/11/16   RI du CA
Mise en place de la commission permanente 15/11/16 23 composition de la CP
Mise en place du conseil de discipline 15/11/16 30 composition conseil de discipline
Mise en place du CESC 15/11/16 48  composition CESC
Mise en place de la CHS 15/11/16 47 composition CHS


 


 

Les actes du domaine budgétaire et comptable


 

L’objet des actes CA Pièces
Ventilation des crédits PAPEt 2016 29/09/16 14 répartition
       


 

 
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